ART. 9	N°AS1390	
ASSEMBLÉE NATIONALE
28 Mai 2018
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AVENIR PROFESSIONNEL - (N° 904)
Adopté
AMENDEMENT N°AS1390
présenté par
Mme Fabre, rapporteure
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ARTICLE 9
À la deuxième phrase de l’alinéa 7, substituer aux mots :
« et, pour les apprentis »,
les mots :
« ou pour les apprentis ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.