ART. 50	N°AS1428	
ASSEMBLÉE NATIONALE
28 Mai 2018
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AVENIR PROFESSIONNEL - (N° 904)
Adopté
AMENDEMENT N°AS1428
présenté par
Mme Elimas, rapporteure
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ARTICLE 50
1° À l’alinéa 8, après le mot :
« précise »,
insérer les mots :
« , pour chaque activité identifiée, » ;
2° En conséquence, à la fin, supprimer les mots :
« pour chaque activité identifiée ». 
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.