ART. 60	N°AS1439	
ASSEMBLÉE NATIONALE
28 Mai 2018
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AVENIR PROFESSIONNEL - (N° 904)
Adopté
AMENDEMENT N°AS1439
présenté par
Mme Elimas, rapporteure
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ARTICLE 60
À la fin de la première phrase de l’alinéa 3, substituer aux mots :
« leurs missions »
les mots :
« leur mission ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.