ART. 15	N°AS1443	
ASSEMBLÉE NATIONALE
28 Mai 2018
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AVENIR PROFESSIONNEL - (N° 904)
Adopté
AMENDEMENT N°AS1443
présenté par
Mme Fabre, rapporteure
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ARTICLE 15
Rédiger ainsi l’alinéa 41 : 
« c) Le 4° du I est complété par les mots : « ou l’accès à la certification professionnelle » ; »
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.