ART. 8	N°1393	
ASSEMBLÉE NATIONALE
7 Juin 2018
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AVENIR PROFESSIONNEL - (N° 1019)
Commission		
Gouvernement		
Adopté
AMENDEMENT N°1393
présenté par
Mme Fabre
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ARTICLE 8
À l’alinéa 40, substituer au mot :
« mobilités »,
les mots :
« périodes de mobilité ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel