ART. 25 BIS B	N°AS192	
ASSEMBLÉE NATIONALE
17 Juillet 2018
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AVENIR PROFESSIONNEL - (N° 1168)
Adopté
AMENDEMENT N°AS192
présenté par
Mme Fabre, rapporteure
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ARTICLE 25 BIS B
Supprimer cet article.
EXPOSÉ SOMMAIRE
Cet article introduit par le Sénat met, à tort, sur le même plan l’alternance et les centre de formation sportifs.
Il est donc proposé de supprimer cet article.