ART. 11	N°454	
ASSEMBLÉE NATIONALE
20 Juillet 2018
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AVENIR PROFESSIONNEL - (N° 1177)
Commission		
Gouvernement		
Adopté
AMENDEMENT N°454
présenté par
Mme Fabre
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ARTICLE 11
I. – À l’alinéa 42, substituer au mot :
« même »
le mot :
« favoriser ».
II. – En cohérence, au même alinéa, supprimer les mots :
« de favoriser ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.