ART. PREMIER	N°CD291	
ASSEMBLÉE NATIONALE
4 Décembre 2018
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CRÉATION DE L’AFB-ONCFS - (N° 1402)
RETIRÉ AVANT DISCUSSION
SOUS-AMENDEMENT N°CD291
présenté par
le Gouvernement
à l’amendement n°CD183 de Tuffnell Frédérique
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ARTICLE PREMIER
Après les mots « coordonne les systèmes d’information sur», supprimer les mots « la gestion adaptative des espèces »
EXPOSÉ SOMMAIRE
Les systèmes d’information sur la gestion adaptative des espèces sont déjà compris dans les systèmes d’information sur la biodiversité