ART. PREMIER	N°AC536	
ASSEMBLÉE NATIONALE
25 Janvier 2019
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ÉCOLE DE LA CONFIANCE - (N° 1481)
Rejeté
AMENDEMENT N°AC536
présenté par
M. Castellani, M. Acquaviva, M. Brial, M. Colombani, Mme Dubié, M. François-Michel Lambert, M. Molac et M. Pupponi
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ARTICLE PREMIER
À la seconde phrase de l’alinéa 2, après le mot :
« également »
insérer les mots :
« , dans la limite de leur liberté de conscience, ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Une interprétation restrictive de cette phrase pourrait engendrer des tensions liés à certaines questions relatives à la conscience même des élèves ou de leur famille.
Ainsi, il est souhaitable, dans un pays de libertés, de garantir que l’institution ne vienne pas heurter la conscience même des élèves ou de leur famille mais leur transmettra les éléments fondamentaux d’une instruction.