APRÈS ART. 2	N°AC609	
ASSEMBLÉE NATIONALE
29 Janvier 2019
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ÉCOLE DE LA CONFIANCE - (N° 1481)
Rejeté
SOUS-AMENDEMENT N°AC609
présenté par
M. Hetzel
à l’amendement n°AC484 de Brugnera Anne
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ARTICLE ADDITIONNEL
APRÈS L’ARTICLE 2, insérer l’article suivant:
I. – Au deuxième alinéa, substituer aux mots :
« le directeur d’école »
les mot :
« la famille ».
II. – En conséquence, au même alinéa, substituer aux mots :
« la famille »
les mots :
« le directeur d’école ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Il semble plus logique que l’aménagement temporaire soit proposé par la famille dans le cadre d’un dialogue avec le directeur.