ART. 3	N°1156	
ASSEMBLÉE NATIONALE
13 Février 2019
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ÉCOLE DE LA CONFIANCE - (N° 1629)
Commission		
Gouvernement		
Adopté
SOUS-AMENDEMENT N°1156
présenté par
le Gouvernement
à l’amendement n°1121 de Lang Anne-Christine
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ARTICLE 3
I. – A la première phrase de l’alinéa 3, substituer aux mots : 
« l’ensemble des »
les mots :
« les » .
II. – En conséquence, à la même phrase, substituer aux mots : 
« et peuvent demander à faire valider l’expérience acquise »
le signe et les mots : 
« . L’expérience acquise par les personnels non enseignants travaillant dans les écoles maternelles peut être validée ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement de clarification.