ART. 2	N°289	
ASSEMBLÉE NATIONALE
6 Février 2019
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ÉCOLE DE LA CONFIANCE - (N° 1629)
Commission		
Gouvernement		
Non soutenu
AMENDEMENT N°289
présenté par
M. Cinieri
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ARTICLE 2
À l’alinéa 2, supprimer les mots :
« , de tout sexe ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Cette précision est inutile, il convient donc de la supprimer.