APRÈS ART. PREMIER	N°74	
ASSEMBLÉE NATIONALE
4 Février 2019
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ÉCOLE DE LA CONFIANCE - (N° 1629)
Commission		
Gouvernement		
Rejeté
AMENDEMENT N°74
présenté par
M. Cinieri
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ARTICLE ADDITIONNEL
APRÈS L’ARTICLE PREMIER, insérer l’article suivant:
Après le cinquième alinéa de l’article L. 312‑15 du code de l’éducation, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
« L’éducation affective et sexuelle est exclue de cet enseignement. »
EXPOSÉ SOMMAIRE
Les parents étant les premiers éducateurs de leurs enfants, il convient d’exclure l’éducation affective et sexuelle de l’enseignement moral et civique.