ART. PREMIER	N°AS1510	
ASSEMBLÉE NATIONALE
9 Mars 2019
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SYSTÈME DE SANTÉ - (N° 1681)
Adopté
AMENDEMENT N°AS1510
présenté par
Mme Rist, rapporteure
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ARTICLE PREMIER
À l’alinéa 5, substituer aux première à quatrième et aux septième à dixième occurrences du mot :
« en »
le mot :
« de ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.