AVANT ART. 4	N°AS1539	
ASSEMBLÉE NATIONALE
10 Mars 2019
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SYSTÈME DE SANTÉ - (N° 1681)
Adopté
AMENDEMENT N°AS1539
présenté par
Mme Rist, rapporteure
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AVANT L’ARTICLE 4
Dans l’intitulé du chapitre II, substituer au mot :
« carrières »
le mot :
« carrière ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.