ART. 13	N°AS1548	
ASSEMBLÉE NATIONALE
10 Mars 2019
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SYSTÈME DE SANTÉ - (N° 1681)
Adopté
AMENDEMENT N°AS1548
présenté par
M. Mesnier, rapporteur
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ARTICLE 13
Au début de la seconde phrase de l’alinéa 8, substituer au mot :
« Elle »
le mot :
« Il ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.