ART. 13	N°AS391	
ASSEMBLÉE NATIONALE
7 Mars 2019
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SYSTÈME DE SANTÉ - (N° 1681)
Rejeté
AMENDEMENT N°AS391
présenté par
Mme Firmin Le Bodo et M. Christophe
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ARTICLE 13
À la seconde phrase de l’alinéa 8, après le mot :
« patient »
insérer les mots :
« , hospitalisé ou non hospitalisé ».
 
EXPOSÉ SOMMAIRE
Comme pour la télémédecine qui permet désormais de faire bénéficier les patients hospitalisés de ce service, il est proposé que cela soit aussi le cas pour le télésoin. Celui-ci pourra donc bénéficier à tous les patients, que ceux-ci soient ou non hospitalisés, dans une logique d’égal accès aux soins.