ART. 2	N°2090	
ASSEMBLÉE NATIONALE
19 Mars 2019
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SYSTÈME DE SANTÉ - (N° 1767)
Commission		
Gouvernement		
Adopté
SOUS-AMENDEMENT N°2090
présenté par
le Gouvernement
à l’amendement n°335 de Rist Stéphanie
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ARTICLE 2
À l’alinéa 2, substituer aux mots :
« de la réduction du taux d’inadéquation »
les mots :
« permettant une adéquation optimale »
EXPOSÉ SOMMAIRE
Sous-amendement de précision