ART. 1ER BIS	N°692	
ASSEMBLÉE NATIONALE
22 Juin 2019
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ENERGIE ET CLIMAT - (N° 2063)
Commission		
Gouvernement		
Adopté
AMENDEMENT N°692
présenté par
M. Cellier
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ARTICLE 1ER BIS
Substituer au mot :
« Elle »
les mots :
« La programmation pluriannuelle de l’énergie ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.