ART. 1ER A	N°CD498	
ASSEMBLÉE NATIONALE
28 Août 2019
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ORIENTATION DES MOBILITÉS - (N° 2135)
Rejeté
AMENDEMENT N°CD498
présenté par
M. Saddier, Mme Duby-Muller, M. Menuel, M. Cordier et M. Cinieri
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ARTICLE 1ER A
RAPPORT ANNEXÉ
Compléter la première phrase de l’alinéa 54 par les mots :
« , ainsi que des travaux de sécurisation pour éviter les accidents dus aux risques naturels majeurs tels que les éboulements de terrain ou les chutes de blocs. »
EXPOSÉ SOMMAIRE
Cet amendement vise à inclure les travaux de sécurisation dans les opérations de désenclavement.