ART. 3	N°394	
ASSEMBLÉE NATIONALE
2 Septembre 2019
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BIOÉTHIQUE - (N° 2187)
Retiré
AMENDEMENT N°394
présenté par
M. Charles de Courson
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ARTICLE 3
I. – À l’alinéa 54, supprimer les mots : « les embryons proposés à l’accueil et ».
II. – En conséquence, à l’alinéa 55, supprimer les mots : « des embryons proposés à l’accueil et ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement de coordination.