ART. 12	N°533	
ASSEMBLÉE NATIONALE
3 Septembre 2019
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BIOÉTHIQUE - (N° 2187)
Retiré
AMENDEMENT N°533
présenté par
M. Eliaou, rapporteur, Mme Janvier, Mme Beaudouin-Hubiere, M. Vignal, Mme Lardet, M. Blanchet, M. Pont, M. Vuilletet, Mme Gomez-Bassac, M. Paris, Mme Fontenel-Personne, M. Martin, Mme Rossi, Mme De Temmerman, Mme Hérin, Mme Vidal et Mme Provendier
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ARTICLE 12
Supprimer les alinéas 1, 2 et 6.
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement de coordination avec le précédent, il vise à supprimer les alinéas de modification du chapitre relatif aux techniques d’imagerie cérébrale.