APRÈS ART. 78	N°II-AC104	
ASSEMBLÉE NATIONALE
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PLF POUR 2020 - (N° 2272)
(Seconde partie)
AMENDEMENT N°II-AC104
présenté par
M. Cédric Roussel, M. Sorre, M. Anato, M. Bois, M. Blanchet, M. Buchou, M. Cazenove, M. Cormier-Bouligeon, M. Freschi, Mme De Temmerman, Mme Janvier, M. Vignal, Mme Hammerer, Mme Racon-Bouzon, M. Poulliat et Mme O’Petit
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ARTICLE ADDITIONNEL
APRÈS L’ARTICLE 78, insérer l’article suivant:
Mission « Sport, jeunesse et vie associative »
Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication au titre de l’article 40 de la Constitution en application de l’article 89 du règlement de l’Assemblée nationale