ART. PREMIER	N°1114	
ASSEMBLÉE NATIONALE
5 Décembre 2019
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RELATIF À LA LUTTE CONTRE LE GASPILLAGE ET À L’ÉCONOMIE CIRCULAIRE - (N° 2454)
Commission		
Gouvernement		
Rejeté
AMENDEMENT N°1114
présenté par
M. Leclerc et M. Bony
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ARTICLE PREMIER
À la première phrase de l’alinéa 2, après le mot : 
« réparabilité » 
insérer les mots :
« , le bilan carbone du produit ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Afin de mesurer l’impact environnemental d’un objet lors de sa fabrication, son transport, voir son recyclage, il paraît utile d’en diffuser son bilan carbone. Tel est l’objet du présent amendement.