ART. PREMIER	N°1382	
ASSEMBLÉE NATIONALE
5 Décembre 2019
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RELATIF À LA LUTTE CONTRE LE GASPILLAGE ET À L’ÉCONOMIE CIRCULAIRE - (N° 2454)
Commission		
Gouvernement		
RETIRÉ AVANT DISCUSSION
AMENDEMENT N°1382
présenté par
M. Mathiasin et Mme Benin
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ARTICLE PREMIER
À la première phrase de l’alinéa 2, après le mot :
« notamment »,
insérer les mots : 
« la présence de métaux précieux ou de terres rares, ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Cet amendement vise à permettre l’information des consommateurs sur la présence de métaux précieux et de terres rares que l’on retrouve en particulier dans les téléphones portables ou les ordinateurs.
En effet, cette information est très importante puisque l’extraction de ces matériaux peut se révéler extrêmement polluante. Par ailleurs, ces composants peuvent être toxiques.
Le présent amendement relaie la proposition de loi des élèves de CM2 de l’école élémentaire Cora Mayéko de Baie-Mahault en Guadeloupe qui a remporté en 2019 la 23e édition du Parlement des enfants. Leur proposition de loi vise à diminuer l’empreinte environnementale du numérique et alerte sur l’impact de celui-ci sur les émissions de gaz à effet de serre ainsi que sur l’épuisement des ressources naturelles.