ART. PREMIER	N°1509	
ASSEMBLÉE NATIONALE
5 Décembre 2019
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RELATIF À LA LUTTE CONTRE LE GASPILLAGE ET À L’ÉCONOMIE CIRCULAIRE - (N° 2454)
Commission		
Gouvernement		
RETIRÉ AVANT DISCUSSION
AMENDEMENT N°1509
présenté par
Mme Riotton
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ARTICLE PREMIER
À l’alinéa 3, substituer aux mots :
« les mentions « biodégradable », « respectueux de l’environnement » »
les mots : 
« la mention « biodégradable » ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
La mention « respectueux de l’environnement » couvre un champ trop large de produits et peut se révéler utile dans certaines situations.