ART. PREMIER	N°AC9	
ASSEMBLÉE NATIONALE
21 Février 2020
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DÉMOCRATISER COLONIES DE VACANCES - (N° 2598)
Adopté
AMENDEMENT N°AC9
présenté par
M. Reiss, Mme Anthoine, Mme Bazin-Malgras et Mme Meunier
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ARTICLE PREMIER
Après le mot :
« collectif »
rédiger ainsi la fin de la seconde phrase de l’alinéa 1 :
« et un promoteur de la mixité sociale ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
L’ambition de cette proposition de loi est de favoriser l’apprentissage de la vie collective et de promouvoir la mixité sociale.