ART. 15	N°1339	
ASSEMBLÉE NATIONALE
25 Juin 2020
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BIOÉTHIQUE - (N° 2658)
Rejeté
AMENDEMENT N°1339
présenté par
M. Bazin
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ARTICLE 15
Supprimer cet article.
EXPOSÉ SOMMAIRE
L’article 15 est relatif aux cellules souches pluripotentes induites. Les cellules iPS sont une alternative éthique efficace aux cellules souches embryonnaires humaines. Il est regrettable que l’utilisation de ces cellules iPS soit envisagée dans le projet de loi uniquement pour une manipulation qui n’est pas éthique, à savoir la création de gamètes artificiels (cf. alinéa 5).
Dès lors que la technique sera éprouvée, on pourrait créer des spermatozoïdes et des ovules à partir de cellules de peau. Certaines personnes pourraient même devenir parents sans le savoir.
Il convient donc d’interdire la création de gamètes artificiels à partir de cellules iPS.