ART. PREMIER	N°1442	
ASSEMBLÉE NATIONALE
27 Juin 2020
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BIOÉTHIQUE - (N° 2658)
RETIRÉ AVANT DISCUSSION
AMENDEMENT N°1442
présenté par
M. Touraine, rapporteur
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ARTICLE PREMIER
Après le mot :
« préalablement »
rédiger ainsi la fin de l’alinéa 4 :
« l’insémination artificielle ou au transfert des embryons »
EXPOSÉ SOMMAIRE
Rédactionnel de rétablissement du texte de l’Assemblée nationale en première lecture