ART. PREMIER	N°1443	
ASSEMBLÉE NATIONALE
27 Juin 2020
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BIOÉTHIQUE - (N° 2658)
RETIRÉ AVANT DISCUSSION
AMENDEMENT N°1443
présenté par
M. Touraine, rapporteur
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ARTICLE PREMIER
Au début de l’alinéa 5, insérer les mots :
« Lorsqu’il s’agit d’un couple, ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Le présent amendement de rétablissement de la rédaction adoptée en première lecture à l’Assemblée nationale précise que les modalités subséquentes de fin d’AMP concernent les couples