ART. 14	N°1511	
ASSEMBLÉE NATIONALE
29 Juin 2020
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BIOÉTHIQUE - (N° 2658)
Adopté
AMENDEMENT N°1511
présenté par
M. Berta, rapporteur
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ARTICLE 14
À l’alinéa 26, supprimer les mots :
« ou ne vise pas à améliorer la connaissance de la biologie humaine ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Cet amendement vise à revenir au texte adopté par l’Assemblée nationale.