ART. 20	N°466 (Rect)	
ASSEMBLÉE NATIONALE
23 Juin 2020
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BIOÉTHIQUE - (N° 2658)
Adopté
AMENDEMENT N°466 (Rect)
présenté par
M. Hetzel
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ARTICLE 20
Modifier ainsi l’alinéa 5 :
1° À la première phrase, substituer aux mots : 
« ou le devenir des embryons ou des fœtus »
les mots :
« , des embryons ou des fœtus » ;
2° À la dernière phrase, substituer aux mots : 
« du ou des enfants à naître »
les mots :
« des embryons ou des fœtus ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Il convient de préciser que l’interruption volontaire partielle d’une grossesse multiple ne peut être pratiquée que si le caractère multiple met en péril la santé de la femme, des embryons ou des foetus.