ART. 3	N°AC138	
ASSEMBLÉE NATIONALE
14 Juin 2020
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DIRECTEUR D’ÉCOLE - (N° 2951)
Rejeté
AMENDEMENT N°AC138
présenté par
Mme Victory, Mme Tolmont, M. Juanico, Mme Manin, Mme Rabault, M. Aviragnet, Mme Bareigts, Mme Battistel, Mme Biémouret, M. Bouillon, M. Jean-Louis Bricout, M. Carvounas, M. Alain David, Mme Laurence Dumont, M. Faure, M. Garot, M. David Habib, M. Hutin, Mme Karamanli, M. Jérôme Lambert, M. Letchimy, Mme Pau-Langevin, Mme Pires Beaune, M. Potier, M. Pueyo, Mme Rouaux, M. Saulignac, Mme Untermaier, Mme Vainqueur-Christophe, M. Vallaud et les membres du groupe Socialistes et apparentés
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ARTICLE 3
A la fin de la seconde phrase, substituer au mot :
« référent »
le mot :
« enseignant ».
 
EXPOSÉ SOMMAIRE
Cet amendement de groupe Socialistes et apparentés vise à préciser que le référent direction d’école provient du corps enseignant. 
Afin que les objectifs de la création de ce référent soient remplis et qu’il réalise au mieux ses missions, il est essentiel que ce nouveau référent provienne du corps enseignant.