ART. 2	N°AC80	
ASSEMBLÉE NATIONALE
12 Juin 2020
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DIRECTEUR D’ÉCOLE - (N° 2951)
Rejeté
AMENDEMENT N°AC80
présenté par
Mme Descamps et M. Zumkeller
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ARTICLE 2
Après l’alinéa 5, insérer l’alinéa suivant :
« Les décharges d’enseignement du directeur d’école sont octroyées en fonction du nombre d’élèves dans l’établissement dont le directeur a la charge. »
EXPOSÉ SOMMAIRE
Il serait plus cohérent que les décharges d’enseignement soient octroyées aux directeurs d’école en fonction du nombre d’élèves dans l’établissement scolaire plutôt qu’en fonction du nombre de classes. 
Cette nuance permettrait de mieux adapter les décharges d’enseignement à la réalité du travail de directeur d’école.