ART. PREMIER	N°167	
ASSEMBLÉE NATIONALE
20 Juin 2020
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DIRECTEUR D’ÉCOLE - (N° 3118)
Commission		
Gouvernement		
Rejeté
AMENDEMENT N°167
présenté par
Mme Jacqueline Dubois, M. Bois, Mme Pascale Boyer, M. Delpon, M. Gérard, Mme Hérin, M. Pellois, Mme Piron, M. Sempastous, Mme Vanceunebrock, M. Morenas, M. Kerlogot, M. Vignal, M. Ardouin, Mme Sarles et M. Terlier
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ARTICLE PREMIER
Compléter cet article par les deux alinéas suivants :
« 3° Il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :
« A titre expérimental, lorsque plusieurs écoles fonctionnent en regroupement pédagogique intercommunal ou en regroupement pédagogique concentré, ce regroupement peut bénéficier d’une direction unique ». »
EXPOSÉ SOMMAIRE
Cet amendement est une opportunité pour les écoles rurales, souvent réunies regroupements pédagogiques concentrés (RPC) ou intercommunaux (RPI). Au fil des mobilités, il pourrait être envisagé d’expérimenter pour l’intérêt du fonctionnement du regroupement une évolution vers une seule direction. Un temps de décharge supplémentaire spécifique pourrait y être attaché.