ART. 2	N°217	
ASSEMBLÉE NATIONALE
20 Juin 2020
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DIRECTEUR D’ÉCOLE - (N° 3118)
Commission		
Gouvernement		
Adopté
AMENDEMENT N°217
présenté par
Mme Rilhac
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ARTICLE 2
Rédiger ainsi l’alinéa 5 :
« Les professeurs des écoles et les instituteurs figurant déjà sur liste d’aptitude et les directeurs déjà en poste y sont automatiquement inscrits. ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.