ART. PREMIER	N°1332	
ASSEMBLÉE NATIONALE
4 Juillet 2020
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BIOÉTHIQUE - (N° 3181)
Commission		
Gouvernement		
Rejeté
AMENDEMENT N°1332
présenté par
M. Le Fur, M. Aubert, Mme Bassire, M. Rémi Delatte, M. Masson, M. Quentin, M. Reiss, Mme Valentin et M. Viala
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ARTICLE PREMIER
À la première phrase de l’alinéa 31, après le mot :
« un »,
insérer le mot :
« seul ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Dans le cas de nécessité médicale, il est préférable qu’un seul médecin accède aux informations.