ART. 2	N°AC510	
ASSEMBLÉE NATIONALE
13 Septembre 2020
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PROGRAMMATION DE LA RECHERCHE - (N° 3234)
Adopté
AMENDEMENT N°AC510
présenté par
M. Raphan, rapporteur
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ARTICLE 2
À l’alinéa 1, substituer aux mots :
« P193 retraité »,
les mots :
« déduction faite, pour le Programme 193, »
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.