ART. PREMIER	N°AC520	
ASSEMBLÉE NATIONALE
14 Septembre 2020
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PROGRAMMATION DE LA RECHERCHE - (N° 3234)
Adopté
AMENDEMENT N°AC520
présenté par
M. Raphan, rapporteur
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ARTICLE PREMIER
RAPPORT ANNEXÉ
À l’alinéa 238, après le mot :
« innovation »,
insérer les mots :
« et de diffusion de la culture scientifique ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel destiné à mieux mettre en adéquation le titre de cette sous-partie avec les développements qu’il introduit.