ART. 20 BIS	N°573	
ASSEMBLÉE NATIONALE
18 Septembre 2020
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PROGRAMMATION DE LA RECHERCHE - (N° 3339)
Commission		
Gouvernement		
RETIRÉ AVANT DISCUSSION
AMENDEMENT N°573
présenté par
M. Berta, Mme Hérin, Mme Gomez-Bassac et M. Raphan
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ARTICLE 20 BIS
À l’alinéa 3, substituer au mot : 
« qui »
les mots 
« laquelle organisation ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.