ART. PREMIER	N°60	
ASSEMBLÉE NATIONALE
17 Septembre 2020
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PROGRAMMATION DE LA RECHERCHE - (N° 3339)
Commission		
Gouvernement		
Adopté
AMENDEMENT N°60
présenté par
Mme Anthoine, Mme Corneloup, M. Reda, M. Reiss, M. Pierre-Henri Dumont, Mme Meunier, Mme Trastour-Isnart, Mme Bonnivard, M. Grelier, M. Cattin, M. Brun, Mme Kuster, M. Rolland, Mme Louwagie, M. Bazin, M. Perrut et Mme Valentin
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ARTICLE PREMIER
RAPPORT ANNEXÉ
À la première phrase de l’alinéa 174, substituer à la référence :
« article 10 »
la référence :
« article 11 ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.