ART. 5	N°AS186	
ASSEMBLÉE NATIONALE
20 Novembre 2020
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AMÉLIORANT LE SYSTÈME DE SANTÉ - (N° 3470)
Tombé
AMENDEMENT N°AS186
présenté par
Mme Chapelier, M. Christophe et Mme Firmin Le Bodo
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ARTICLE 5
Au début de la première phrase de l’alinéa 2, supprimer les mots :
« Au sein des pôles, ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Cet amendement, de portée rédactionnelle, vise à supprimer la mention « au sein des pôles ». En effet, tous les établissements ne sont pas structurés en pôles.