ART. 11	N°AS310	
ASSEMBLÉE NATIONALE
22 Novembre 2020
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AMÉLIORANT LE SYSTÈME DE SANTÉ - (N° 3470)
Retiré
AMENDEMENT N°AS310
présenté par
Mme Rist, rapporteure
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ARTICLE 11
I. – À la fin de l’alinéa 3, substituer au mot :
« managérial » ;
les mots :
« de management ».
II. – En conséquence, procéder à la même substitution aux première et dernière phrases de l’alinéa 5.
EXPOSÉ SOMMAIRE
Rédactionnel.