ART. 5	N°AS334	
ASSEMBLÉE NATIONALE
24 Novembre 2020
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AMÉLIORANT LE SYSTÈME DE SANTÉ - (N° 3470)
Adopté
SOUS-AMENDEMENT N°AS334
présenté par
Mme Chapelier, M. Christophe et Mme Firmin Le Bodo
à l’amendement n°AS255 de Rist Stéphanie
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ARTICLE 5
I. – Compléter le quatrième alinéa par les mots :
« , en étroite collaboration avec le cadre de santé ».
II. – En conséquence, à la première phrase du huitième alinéa, substituer aux mots :
« est associé »
les mots :
 « et le cadre de santé sont associés ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Ce sous-amendement vise à associer le cadre de santé, ou chef de service paramédical, à la direction du service opérée par le chef de service. Il associe également le cadre de santé aux projets d’évolution de l’organisation de l’établissement.
Il vise à améliorer le fonctionnement des services hospitaliers, et notamment la gestion des ressources humaines, en limitant le cloisonnement qui existe entre les équipes paramédicales et médicales, ainsi qu’à améliorer la prise en compte des enjeux liés au soin paramédical.