ART. PREMIER	N°AS336	
ASSEMBLÉE NATIONALE
24 Novembre 2020
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AMÉLIORANT LE SYSTÈME DE SANTÉ - (N° 3470)
Retiré
SOUS-AMENDEMENT N°AS336
présenté par
Mme Chapelier, M. Christophe et Mme Firmin Le Bodo
à l’amendement n°AS271 de Rist Stéphanie
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ARTICLE PREMIER
Après la première phrase du second alinéa, insérer la phrase suivante : 
 « Il évalue également les besoins et les moyens de la réingénierie des auxiliaires médicaux, de la mise en cohérence et de l’harmonisation de leurs statuts et de leur formation, notamment dans la poursuite de leur universitarisation. »
EXPOSÉ SOMMAIRE
Afin de permettre le développement des auxiliaires médicaux en pratique avancée, il est indispensable de mettre à plat les besoins ainsi que l’avancée de la réingénierie de ces professions, et de permettre l’harmonisation de leur formation et de leurs statuts.
Les professions non-médicales (kinésithérapeutes, psychomotriciens, orthoptistes, orthésistes, manipulateurs-radio, ergothérapeutes…) sont aujourd’hui en attente de réingénierie : leur formation ne correspond plus aux réalités du terrain, et certaines sont souvent confrontées à la nécessité de dépasser leur cadre de compétence, par manque de personnels. De plus, il y a une forte demande de mieux connaitre les autres professions et leur champ de compétences respectif par des enseignements communs et des formations interprofessionnelles.
Les accords de Bologne, signés en 1999, ne concernaient pas ces professions de santé. Leur universitarisation s’effectue aujourd’hui au cas par cas et dans un manque de cohérence. Pour chacune des professions, il existe des formations, des qualifications, des niveaux d’étude et des statuts très disparates.
L’harmonisation, dans le cadre Licence-Master-Doctorat (LMD) et dans le respect des particularités de chaque profession, permettrait de faciliter la lisibilité, la transversalité ainsi que les passerelles entre ces formations, et ainsi de renforcer l’attractivité de ces professions qui peinent à recruter ou à garder leurs professionnels. Cette harmonisation permettrait donc d’améliorer la qualité du soin, en occupant l’espace de l’offre de soins de manière optimale.