ART. PREMIER	N°209	
ASSEMBLÉE NATIONALE
27 Novembre 2020
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ADOPTION - (N° 3590)
Commission		
Gouvernement		
Retiré
AMENDEMENT N°209
présenté par
M. Rupin
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ARTICLE PREMIER
Compléter la seconde phrase de l’alinéa 2 par les mots :
« , notamment ses droits héréditaires ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
La nouvelle rédaction de l’article 364 du code civil proposée par la présente proposition de loi doit être saluée dans l’optique de valoriser l’adoption simple. 
Néanmoins, dans cette même perspective, et par souci de sécurité juridique, il convient de préciser cette rédaction en rappelant que l’adopté conserve notamment ses droits héréditaires au sein de sa famille d’origine.