ART. 2	N°448	
ASSEMBLÉE NATIONALE
28 Novembre 2020
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ADOPTION - (N° 3590)
Commission		
Gouvernement		
Retiré
AMENDEMENT N°448
présenté par
M. Breton, M. Hetzel et M. Gosselin
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ARTICLE 2
Après l’alinéa 4, insérer l’alinéa suivant :
« Un suivi de l’adopté est organisé dans tous les cas d’adoption. »
EXPOSÉ SOMMAIRE
Cette demande est légitime.