ART. 13	N°533	
ASSEMBLÉE NATIONALE
28 Novembre 2020
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ADOPTION - (N° 3590)
Commission		
Gouvernement		
Rejeté
AMENDEMENT N°533
présenté par
M. Breton, M. Hetzel et M. Gosselin
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ARTICLE 13
A l’alinéa 15, substituer au mot :
« parents »
les mots :
« père et mère »
EXPOSÉ SOMMAIRE
Si l’on considère que la filiation repose sur trois piliers fondateurs, corporel, éducatif et social, il manque évidemment le pilier corporel pour un enfant adopté. Toutefois, pour permettre une « greffe filiative », il paraît important qu’un enfant puisse avoir une re-naissance au sein d’un couple qui aurait pu l’engendrer même si l’enfant adopté sait qu’il vient d’un ailleurs et quelque soit sa couleur de peau. L’enfant adopté se construit en transformant ses parents adoptifs en ses vrais parents. 
D’où la nécessité par cet amendement de réintroduire dans le code de l’action sociale et des familles les mots « père et mère ».