ART. 11	N°456	
ASSEMBLÉE NATIONALE
27 Novembre 2020
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AMÉLIORANT LE SYSTÈME DE SANTÉ - (N° 3598)
Commission		
Gouvernement		
Adopté
AMENDEMENT N°456
présenté par
Mme Rist
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ARTICLE 11
À la deuxième phrase de l’alinéa 6, substituer au mot :
« indique »
le mot :
« prévoit ».
 
EXPOSÉ SOMMAIRE
Rédactionnel.