ART. 11	N°458	
ASSEMBLÉE NATIONALE
27 Novembre 2020
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AMÉLIORANT LE SYSTÈME DE SANTÉ - (N° 3598)
Commission		
Gouvernement		
Adopté
AMENDEMENT N°458
présenté par
Mme Khedher
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ARTICLE 11
À la première phrase de l’alinéa 6, substituer au mot :
« soignantes »,
le mot :
« paramédicales ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
A la fin de l’alinéa, le terme “soignants” renvoie au personnels médicaux et paramédicaux.
Par souci de cohérence, il est préférable de préciser le terme “soignantes” en le remplaçant par “paramédicales” dans la première phrase.